53 documents
- Ordre du jour du conseil communautaire du 8 octobre 2026 Télécharger
- Révision du SCoT - Participation citoyenne Télécharger
- Arrêté préfectoral n°64-2026-09-25-00002 réglementant les prélèvements d’eau et les usages de l’eau Télécharger
- Arrêté préfectoral n°64-2026-09-25-00013 réglementant temporairement les usages de l'eau potable Télécharger
- Opération d'élagage pour le compte d'ENEDIS - du 28 septembre au 31 décembre 2026 Télécharger
- Recrutement Aide à domicile - Aide ménagère - Association VIVRE Télécharger
- Désignation et délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole Télécharger
- Première édition de « Petits pas, grandes découvertes – Bien grandir chez mon assistante maternelle » Télécharger
- Permanences du 4ème trimestre 2026 - PLIE Télécharger
- Permanences du 4ème Trimestre 2026 - Mission Locale Télécharger
- Campagne d'information et de prévention sur votre commune Télécharger
- Interdiction de l'incinération des végétaux sur pied et certains usages du feu Télécharger
- Arrêté préfectoral portant interdiction d’écobuer du 16 septembre 2026 au mardi 22 septembre 2026 compris Télécharger
- Délégations au premier adjoint Télécharger
- Délégations au deuxième adjoint Télécharger
- Interdiction de l’incinération des végétaux sur pied et les opérations de brûlage à l'air libre de résidus ou sous-produits agricoles et forestiers Télécharger
- Liste des délibérations - CM du 02 09 2026 Télécharger
- PV du CM du 25 06 2026 approuvé le 02 09 2026 Télécharger
- Le camion Prévent’TIMM sera prochainement présent dans notre secteur Télécharger
- Les prochaines permanences des conseillers départementaux Télécharger
- Les prochaines permanences des conseillers départementaux Télécharger
- Arrêté fixant la répartition des électeurs en bureaux de vote pour les élections politiques (1er janvier 2027 - 31 décembre 2027) Télécharger
- Vigilance Jaune - Feux d'espaces naturels, feux de forêts Télécharger
- Activation du niveau Orange - risque Sévère feu d’espaces naturels et de feux de forêt Télécharger
- Arrêté préfectoral n°64-2026-07-31-00002 réglementant les prélèvements d’eau et les usages de l’eau dans le département des Pyrénées-Atlantiques sur le bassin versant de l’Adour en zone de répartition des eaux (ZRE) Télécharger
- Fermeture exceptionnelle déchetterie de Montaner - 1er août 2026 Télécharger
- VIGILANCE ROUGE/TRÈS SÉVÈRE FEUX D’ESPACES NATUREL FEUX DE FORÊTS Télécharger
- Arrêté cadre préfectoral portant réglementation exceptionnelle des activités humaines susceptibles d'occasionner des risques de feu de forêt Télécharger
- Arrêté préfectoral n°64-2026-07-23-00006 réglementant temporairement les usages de l'eau potable sur les communes des Pyrénées-Atlantiques Télécharger
- Arrêté préfectoral n°64-2026-07-24-00007 modifiant l'arrêté n°64-2026-07-16-00008 réglementant temporairement les usages de l'eau potable sur les communes des Pyrénées-Atlantiques Télécharger
- Arrêté préfectoral n°64-2026-07-22-00004 réglementant les prélèvements d'eau et les usages de l'eau sur le bassin de l'ADOUR en ZRE et le bassin de l'Adour de transition avec effet à compter du samedi 25 juillet 08 h Télécharger
- Arrêté n°2026-865 modifiant l’arrêté cadre interdépartemental 2023-1039 délimitant les zones d’alertes et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l’eau (bassin versant de l’Adour) Télécharger
- Abrogation de l'arrêté du 27 avril 2020 portant interdiction de circulation sur le chemin rural dit "du Plech" Télécharger
- Arrêté n°64-2026-07-16-00008 réglementant temporairement les usages de l’eau potable Télécharger
- Alerte sécheresse Télécharger
- Alerte sécheresse Télécharger
- Restrictions d'eau à compter du 13 07 2026 Télécharger
- arrêté préfectoral n°64-2026-07-10-00012 réglementant les prélèvements d'eau et les usages de l'eau sur le bassin de l'ADOUR en ZRE et le bassin de l'Adour de transition avec effet à compter du lundi 13 juillet 14 h Télécharger
- Désignation correspondant Secours et Incendie Télécharger
- Appel à candidatures SAFER Télécharger
- arrêté 64-2026-07-06-00009 concernant les règlements d'eau sur le « Carbouère » ou « Louet-Devant » Télécharger
- Conseil Communautaire n° 5 -2026 de la CCAM Télécharger
- Arrêté préfectoral n°64-2026-07-01-00001 en date du 1er juillet 2026 portant réglementation temporaire des tirs de feux d'artifice pour la période du 1er juillet au 15 septembre 2026, accompagné de son infoguide. Télécharger
- arrêté préfectoral n°64-2026-07-01-00005 réglementant les prélèvements d'eau et les usages de l'eau sur le bassin de l'ADOUR en ZRE et le bassin de l'adour de transition avec effet à compter du samedi 04 juillet 08 h Télécharger
- Conseil Municipal du 25 juin 2026 Télécharger
- Limitation de la pollution de l'air ambiant Télécharger
- Limitation de la pollution de l'air ambiant Télécharger
- Interdiction de toute manifestation sportive en plein air Télécharger
- Conseil Communautaire n°4/2026 Télécharger
- Arrêté de chasse aux sangliers avril et mai 2026 Télécharger
- Conseil Municipal du 22 Avril 2026 Télécharger
- Conseil Municipal du 2 Avril 2026 Télécharger
- Usages du feu Télécharger
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